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Edition

Département de Loire-Atlantique
3 quai ceineray
CS 94109
44041 Nantes Cedex 1
Tél : 02 40 99 10 00
Fax : 02 40 99 11 48
contact(at)loire-atlantique.fr


Directeur de la publication

Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental

Co-directeurs de la publication
Arnaud Bourdin, Franck Périnet

Responsable de la publication

Dominique Robin


Gestion et création du site

Réalisation :
Le site Loire-Atlantique Ouverture des Données a été conçu et développé par la société Smile.

Smile - open source solutions
www.smile.fr

Les réalisations utilisent les extensions de la société In Cite Solution et l'outil de gestion de contenu TYPO3

Le module de visualisation des données et l'api d'interrogation sont développés par la société Data Publica.

Gestion
Mission participation citoyenne et usages numériques, service cartes et données, pôle innovation et multimédia, direction des solutions numériques.

Hébergement
Oceanet Technology

Conception graphique

Xavier Drouaud

Conception des contenus et animation du site
Pôle innovation et multimédia, direction communication
Mission participation citoyenne et usages numériques, direction vie citoyenne


Traitement des données à caractère personnel

La Collectivité s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires permettant de garantir la sécurité et la confidentialité des informations fournies par les réutilisateurs.

La Collectivité garantit un droit d’accès, de rectification et d’opposition prévus par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Contact :

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Les informations transmises par les réutilisateurs restent sous son contrôle. Il peut à tout moment les modifier ou les supprimer. Il peut choisir de supprimer toutes les informations de son compte en supprimant son compte. Seules sont conservées les informations permettant de répondre à d’éventuelles contestations et aux besoins statistiques du service.


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•    la diffamation et les injures entre internautes ou à l’égard d’une tierce personne
•    les atteintes à la vie privée ou à la présomption d’innocence, l’usurpation d’identité
•    le non-respect du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle
•    l’incitation à la commission de crimes ou de délits, l’apologie des stupéfiants
•    l’appel au meurtre et l’incitation au suicide, la promotion d’une organisation reconnue comme sectaire.


Données : mentions particulières

Les itinéraires connus sous le nom de « GR » et « GRP », balisés respectivement de marques blanc-rouge et jaune-rouge, sont des créations de la FFRandonnée. Ils sont protégés au titre du code de la propriété intellectuelle. Les marques utilisées sont déposées à l’INPI. Nul ne peut en disposer sans autorisation expresse. © FFRandonnée. Autorisation 2012. http://www.ffrandonnee.fr