Mentions légales et crédits
Edition
Conseil général de Loire-Atlantique
BP 94109
44041 Nantes Cedex 1
Tél : 02 40 99 10 00
Fax : 02 40 99 11 48
contact(at)loire-atlantique.fr
Directeur de la publication
Philippe Grosvalet, Président du Conseil général
Co-directeur de la publication
Patrick Gaudin, Eric Ardouin
Responsable de la publication
Agnès Broquet
Gestion et création du site
Réalisation :
Le site Loire-Atlantique Ouverture des Données a été conçu et développé par la société Smile.
Smile - open source solutions
www.smile.fr
Les réalisations utilisent les extensions de la société In Cite Solution et l'outil de gestion de contenu TYPO3
Le module de visualisation des données et l'api d'interrogation sont développés par la société Data Publica.
Gestion
Mission développement de l'administration électronique, service cartes et données, pôle innovation et multimédia, direction des solutions numériques.
Hébergement
Oceanet Technology
Conception graphique
Xavier Drouaud
Conception des contenus et animation du site
Pôle innovation et multimédia, direction de la citoyenneté et de l'information
Traitement des données à caractère personnel
La Collectivité s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires permettant de garantir la sécurité et la confidentialité des informations fournies par les réutilisateurs.
La Collectivité garantit un droit d’accès, de rectification et d’opposition prévus par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Contact :
Conseil général de Loire-Atlantique
BP 94109
44041 Nantes Cedex 1
Tél : 02 40 99 10 00
Fax : 02 40 99 11 48
contact@loire-atlantique.fr
La Collectivité s’engage à n’opérer aucune commercialisation des informations et documents transmis, et à ne pas les communiquer à des tiers, en dehors des cas prévus par la loi.
Les informations transmises par les réutilisateurs restent sous son contrôle. Il peut à tout moment les modifier ou les supprimer. Il peut choisir de supprimer toutes les informations de son compte en supprimant son compte. Seules sont conservées les informations permettant de répondre à d’éventuelles contestations et aux besoins statistiques du service.
Politique de modération du forum
Les commentaires sur data.loire-atlantique.fr sont modérés à posteriori.
Conformément aux lois en vigueur seront systématiquement supprimés :
• l’incitation à la haine raciale et les propos racistes, antisémites et xénophobes, la négation de crimes contre l’Humanité et des génocides reconnus, et l’apologie des crimes de guerre et/ou du terrorisme
• les propos à caractère homophobe ou sexiste, les propos d’une nature violente, pornographique ou pédophile
• la diffamation et les injures entre internautes ou à l’égard d’une tierce personne
• les atteintes à la vie privée ou à la présomption d’innocence, l’usurpation d’identité
• le non-respect du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle
• l’incitation à la commission de crimes ou de délits, l’apologie des stupéfiants
• l’appel au meurtre et l’incitation au suicide, la promotion d’une organisation reconnue comme sectaire.
Données : mentions particulières
Les itinéraires connus sous le nom de « GR » et « GRP », balisés respectivement de marques blanc-rouge et jaune-rouge, sont des créations de la FFRandonnée. Ils sont protégés au titre du code de la propriété intellectuelle. Les marques utilisées sont déposées à l’INPI. Nul ne peut en disposer sans autorisation expresse. © FFRandonnée. Autorisation 2012. http://www.ffrandonnee.fr




