En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies permettant d'améliorer votre expérience utilisateur.
En savoir plus et gérer ces paramètres x
accéder au contenu principal de la page

Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

Publié 02/09/2016 - Téléchargé 0 fois

Description

Les rapports, délibérations et procès-verbaux de l'assemblée départementale et résumés de la commission permanente du département de Loire-Atlantique sont accessibles depuis le site institutionnel du Département.

Un moteur de recherche permet de retrouver les décisions prises par les élus départementaux depuis 2008, par mot-clé, par thème, par type et par date.
Thématique(s) : Citoyenneté / Institution
Mots clés : assemblée locale, commission permanente
Territoire concerné : Loire-Atlantique
Période couverte : A partir de 2008

Mises à jour

Mis à jour le : 02/09/2016
Fréquence : Mensuelle

Collectivités et organismes

Gestionnaire : Département de Loire-Atlantique
Propriétaire : Département de Loire-Atlantique
Diffuseur : Département de Loire-Atlantique